Politique relative aux cookies et traceurs

À quoi servent les cookies et traceurs ?

Les cookies et technologies comparables permettent à un site de conserver ou de lire des informations liées à la navigation. Selon leur finalité, certains sont nécessaires au service demandé par l’utilisateur, tandis que d’autres nécessitent un consentement préalable.

Le principe appliqué sur Ligne de Cap est de distinguer clairement les éléments nécessaires du suivi facultatif. Le refus des catégories non nécessaires ne doit pas empêcher l’accès au contenu du programme ni l’envoi d’une demande d’information.

Cookies strictement nécessaires

Cette catégorie couvre les éléments indispensables au fonctionnement attendu du site, à la sécurité du service et à la conservation d’un choix exprimé par l’utilisateur concernant ses préférences. Ils ne sont pas destinés à établir un profil publicitaire.

Parce qu’ils sont liés au fonctionnement demandé par l’utilisateur, ces éléments peuvent être utilisés sans consentement préalable lorsqu’ils remplissent les conditions prévues par la réglementation. Leur durée est limitée à ce qui est nécessaire à la finalité concernée.

Cookies analytiques

Des outils de mesure d’audience peuvent, selon leur configuration, servir à comprendre l’utilisation d’un site et à améliorer l’organisation de ses pages. Lorsqu’un traceur analytique ne bénéficie pas d’une exemption de consentement, il n’est activé qu’après un accord valable.

La catégorie analytique ne doit pas être confondue avec les éléments strictement nécessaires. Lorsqu’elle nécessite un consentement, l’utilisateur doit pouvoir la refuser sans perdre l’accès au contenu principal du site et retirer son choix avec une simplicité comparable à celle de l’acceptation.

Cookies marketing et publicitaires

Les traceurs utilisés pour mesurer une publicité, personnaliser un contenu promotionnel ou suivre la navigation à des fins marketing ne sont pas strictement nécessaires au service demandé. Leur utilisation suppose donc, lorsqu’elle s’applique, un consentement préalable de l’utilisateur.

L’absence de consentement à cette catégorie n’empêche pas de consulter le scénario pédagogique, le programme ou les pages juridiques. Aucun consentement marketing ne peut être déduit du simple envoi d’un formulaire de demande de programme.

Services et tiers

Lorsqu’un service tiers utilisant des traceurs non nécessaires est intégré au site, l’information fournie au moment du choix doit permettre d’identifier sa finalité et, lorsque cela est requis, l’acteur concerné. Ces traceurs ne doivent pas être déposés avant l’expression du consentement correspondant.

Les communications par e-mail font l’objet d’un choix distinct dans le formulaire. Un accord relatif aux cookies ne vaut pas consentement à recevoir des e-mails promotionnels, et l’accord aux e-mails ne vaut pas acceptation des traceurs marketing.

Accepter, refuser ou modifier votre choix

Le bandeau de confidentialité propose des actions permettant d’accepter ou de refuser les traceurs non nécessaires. Ces deux choix sont présentés sans rendre l’un d’eux artificiellement plus difficile à exercer.

Vous pouvez réouvrir le module de choix en utilisant le lien « Gérer les cookies » présent dans le pied de page. Une modification de vos préférences s’applique aux utilisations futures relevant de la catégorie concernée.

Gérer les cookies

Durée et mise à jour

La durée de conservation d’un traceur dépend de sa finalité. Elle doit rester proportionnée au besoin auquel il répond. Lorsqu’un consentement est requis, sa validité et la conservation du choix sont gérées de manière à permettre un renouvellement approprié et un retrait à tout moment.

Cette politique est mise à jour lorsque les catégories utilisées, les finalités ou les obligations applicables évoluent. Toute nouvelle finalité nécessitant un consentement doit faire l’objet d’une information et d’un choix avant son activation.